VETAPHOS
Présentation de la marque VETAPHOS
Déposée le 21 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « VETAPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VETAPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VETAPHOS est expirée depuis le 21 mai 2021.
VETAGRI SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194840 - Publication au BOPI 2001-03-16
Inscription le 21 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67718 - Publication au BOPI 1992-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459334 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07
Inscription le 25 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°752344 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25